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1 – Identification et publication

Informations sur l’éditeur du Site
L’éditeur du Site (ci-après dénommé «Zelok») est la société ZELOK, SAS au capital de 124 930 euros, dont le siège social est situé 1C rue Amédée Gordini, 85180 Les Sables d’Olonne, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de LA ROCHE-SUR-YON sous le n°852 119 197.

Téléphone 02 51 28 56 11  (prix d’un appel local)
SIRET : 85211919700048
TVA Intracommunautaire : FR 09 852119197
Directeur de la publication : Fabrice Houlé, Président
Contact du directeur de la publication : contact@zelok.fr

Informations sur l’hébergeur
– La société Amazon Web Services, Inc dont le siège social est situé P.O. Box 81226 Seattle, WA 98108-1226 USA.
Contact support : https://aws.amazon.com/fr/contact-us/?nc1=f_m
Data Center situé en France

2 – Enregistrement à l’ORIAS

ZELOK est immatriculé auprès de l’ORIAS (Organisme pour le registre unique des intermédiaires en assurance, banque et finance), en qualité de :

  • Courtier d’assurance ou de réassurance (COA).
  • Mandataire d’intermédiaire s’assurance (MIA).

Numéro d’immatriculation : 21000404.

Toutes les informations sur notre statut peuvent être consultées sur le site de l’Orias : https://www.orias.fr

ZELOK exerce ses activités sous le contrôle de l’Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR) – 4 Place de Budapest, 75436 PARIS.
Site de l’ACPR : https://acpr.banque-france.fr

3 – Propriété intellectuelle

Le Site est la propriété exclusive de Zelok.

Droits d’auteur
Le Site constitue une œuvre originale et Zelok est titulaire des droits d’auteur sur celle-ci, au regard des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il est rappelé que toutes images, textes ou éléments graphiques contenus par le présent Site peuvent constituer des œuvres de l’esprit, bénéficiant ainsi de la protection au titre du droit d’auteur, selon les dispositions de ce même Code. Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de ZELOK, est interdite et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales, selon les articles L331-1 et suivants et L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve des exceptions mentionnées à l’article L122-5 de ce même Code.

Droit des marques
Zelok est un vocable protégée à titre de marque française auprès des services de l’INPI sous le numéro 4475023.

Liens hypertextes
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4 – Protection des données personnelles et cookies

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5 – Autres dispositions

Fonctionnement du Site
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Contenu du Site
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Présence de liens hypertextes
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6 – Droit applicable et compétence judiciaire

L’ensemble des informations diffusées sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel du siège social de ZELOK sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.

 

7 – Crédits

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